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Marques déposées par Dominique PICQUART
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HALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALTO
Dominique PICQUART

Numéro de dépôt :
3266881
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014
HALTO de Dominique PICQUART

Présentation de la marque HALTO

Déposée le 6 janvier 2004 par Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est Dominique PICQUART domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PICQUART domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France.

La marque HALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTO est expirée depuis le 6 janvier 2014.

Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes : GRIVEN


Dominique PICQUART - 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France


Dominique PICQUART - 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Appareils d'éclairage.